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Lundi, 18 Nov 2019
 
 
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COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL D'ÉCOLE DU 25 JUIN 2019 Imprimer Envoyer


Consulter le compte rendu du conseil d'école du 25 juin 2019.

Cliquer ici pour l'ouvir.

 
REGLEMENT INTERIEUR DES ECOLES Imprimer Envoyer

 

Règlement intérieur des écoles de Balbronn et Traenheim.

Mise à jour année 2019/2020.

Cliquer ici pour télécharger le règlement.

 
GRAND CONCERT DE GALA Imprimer Envoyer

Capture

Télécharger le tract

 
COCHONNAILLES à L'ANCIENNE Imprimer Envoyer

L’Association Sport et Culture de BALBRONN

organise le 10 novembre 2019 à 12h00

à la salle du Fronhof de BALBRONN ses :

 

COCHONNAILLES à L’ANCIENNE


Animation musicale avec l’orchestre LIBERTYS

Télécharger le talon de réservation.

 
Autorisation de sortie du territoire Imprimer Envoyer

Nouveau ! Autorisation de sortie du territoire

Depuis 15 janvier 2017, tout mineur qui voyage à l’étranger sans être accompagné d’un adulte titulaire de l’autorité parentale, doit être muni d’une autorisation de sortie du territoire. Le décret n° 2016-1483 du 2 novembre 2016 et l’arrêté du 13 décembre 2016 fixent ces modalités d’application qui concernent tous les déplacements de mineurs à l’étranger y compris ceux organisés dans le cadre d’accueils collectifs de mineurs.
Dans un contexte international marqué par des départs de Français – dont certains mineurs – vers des zones de conflits, le Parlement a souhaité établir un dispositif d’autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs (article 49 de la loi n° 2016-731 du 3 juin 2016, codifié à l’article 371-6 du code civil).

Lire la suite...
 
ENQUETE D’ACCESSIBILITE DES SERVICES AU PUBLIC DANS LE BAS -RHIN Imprimer Envoyer

Le Conseil Départemental du Bas-Rhin et les services de l'état travaillent ensemble à l'élaboration d'un Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public, prévu par la loi pour une Nouvelle Organisation Territoriale de la République du 7 août 2015.

Vous trouverez ci-dessous un formulaire qui vous permettra de répondre à une enquête d'accessibilité des services au public dans le bas-rhin.

Ouvrir le formulaire en cliquant ici.

 
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